Mentions légales:

​

CLAVEL TAPIS PRO

Siège social:

9, rue Jean Jaurès

54640 TUCQUEGNIEUX

SASU au capital de 5000.00 €

RCS Val de Briey 824 935 290 

SIRET 824 935 290 000 18

TVA intracommunautaire FR68824935290

claveltapispro@gmail.com

​

Hébergement:

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

Responsable éditorial: B. Clavel

​

Propriété intellectuelle

Ce site n'est proposé qu'à titre informatif. Clavel Tapis Pro détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de Clavel Tapis Pro. Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de Clavel Tapis Pro ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Clavel Tapis Pro ou du tiers détenteur des droits.

​

Exclusion de garantie et de responsabilité

L’utilisateur du site web « www.clavel-tapis pro.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter. Clavel Tapis Pro ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site. Bien que Clavel Tapis Pro s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Clavel Tapis Pro se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive. 

 

Vie Privée / Protection des données personnelles

Clavel Tapis Pro s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre demande concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à lui communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 août 2004.

Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

​

​

​